Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT
Mr JULIEN DE ZELICOURT Jacques

Numéro de dépôt :
1628158
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2000
DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT de JULIEN DE ZELICOURT Jacques

Présentation de la marque DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT

Déposée le 13 novembre 1990 par monsieur JULIEN DE ZELICOURT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JULIEN DE ZELICOURT Jacques domicilié(e) "Le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIR - France.

La marque DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT est expirée depuis le 13 novembre 2000.

JULIEN DE ZELICOURT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VILLEROSE , DOMAINE DES VIEUX CEDRES , DOMAINE DE LA GRANGE


Mr JULIEN DE ZELICOURT Jacques - "Le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON - France


CEMIR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT